http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/-t1.htm Wed, 18 May 2005 09:46:27 GMT 10 http://img88.imageshack.us/img88/7427/nouveaulogo6tv.gif http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/-t1.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/livret-de-responsabilisation-t590.htm tiss Un livret de responsabilisation pour les propriétaires d'animaux de compagnie article de Raphaëlle CAPLAIN Pour que les propriétaires et acquéreurs potentiels de chats, de chiens et d’autres animaux de compagnie prennent conscience des devoirs inhérents à la vie avec un animal, le ministère de l’agriculture a édité un livret de conseils. Les animaux de compagnie ont pris ces dernières années une place importante dans les foyers français. Les chats et les chiens sont les plus appréciés ... Animaux Wed, 18 May 2005 09:46:27 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/livret-de-responsabilisation-t590.htm#8046 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/livret-de-responsabilisation-t590.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/dernieres-nouvelles-c-est-paru-dans-la-presse-t538.htm Stéph Le figaro, a fait paraître hier un article sur une proposition de loi de M. Perben, visant à donner un statut juridique plus important aux animaux domestiques. Je n'ai pas trouvé l'article sur le figaro d'aujourd'hui, mais en voici deux autres du 10 mai 2005, sur le site du nouvel obs. et sur celui de la TSR.ch, qui traitent du même sujet: NOUVEL OBS. Société Un rapport préconise un régime juridique pour l'animal AP | 10.05.05 | 20:10 PARIS (AP) -- Un rapport ... Animaux Sat, 14 May 2005 09:23:14 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/dernieres-nouvelles-c-est-paru-dans-la-presse-t538.htm#7416 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/dernieres-nouvelles-c-est-paru-dans-la-presse-t538.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/dejections-canines-sur-la-voie-publique-t537.htm Stéph Lorsqu'on habite en ville, et que l'on possède un chien, il peut arriver un "accident", et que le toutou s'oublie sur le trottoir... Il faut savoir que selon l'article R 632-1 du code pénal, dont vous avez un extrait ci-dessous, nous pouvons être sanctionnés pour dépot d'ordures... le propriétaire du chien risque, alors, une peine pouvant aller jusqu'à 450 euros. www.police.online.fr/concours/savoir/environnement.html Indépendamment de la procédure de mise en demeure et d'exécution ... Animaux Sat, 14 May 2005 07:45:56 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/dejections-canines-sur-la-voie-publique-t537.htm#7409 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/dejections-canines-sur-la-voie-publique-t537.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/code-rural-mesures-concernant-la-faune-et-la-flore-sauvages-t530.htm Stéph Comme beaucoup de textes relatifs aux animaux dépendent du code rural, j'ai recherché un site sur lequel il serait possible de trouver les différents décrets. Il s'agit d'articles du code rural et de l'environnement français. Je peux, biensûr, compléter ces textes par d'autres concernant d'autres pays d'Europe. (Si ça intéresse quelqu'un...) www.mnhn.fr/biodiv/fr/4legis/species/Prot_nat.htm - Animaux Thu, 12 May 2005 18:26:29 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/code-rural-mesures-concernant-la-faune-et-la-flore-sauvages-t530.htm#7270 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/code-rural-mesures-concernant-la-faune-et-la-flore-sauvages-t530.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/que-faire-lorsqu-on-trouve-un-animal-sauvage-blesse-ou-mort-t520.htm Stéph En attendant de trouver des textes officiels concernant l'interdiction pour un particulier de détenir un animal sauvage, je vous donne l'adresse d'un site sur lequel vous trouverez des conseils en cas de rencontre avec un animal blessé ou mort... http://www.museum-neuchatel.ch/informations/sosanimaux.htm Et voici un extrait de ces conseils... (Attention : les adresses et les noms indiqués sont destinés à aiguiller les personnes domiciliées dans le canton de Neufchâtel. Mais je pense ... Animaux Wed, 11 May 2005 16:44:09 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/que-faire-lorsqu-on-trouve-un-animal-sauvage-blesse-ou-mort-t520.htm#7071 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/que-faire-lorsqu-on-trouve-un-animal-sauvage-blesse-ou-mort-t520.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/la-rage-textes-officiels-t493.htm Stéph Depuis l'été dernier, le spectre de la rage a refait son apparition sous les traits d'une adorable petite chienne. En a résulté, l'euthanasie de centaine de chiens et de chats. Ce qui suit est un texte officiel concernant le Dordogne, le Gironde et le Lot-et-Garonne. www.lecabri.net/textes_officiels.htm ARRETE RELATIF A DES MESURES PARTICULIERES DE LUTTE CONTRE LA RAGE APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DE LA DORDOGNE, DE LA GIRONDE ET DU LOT - ET - GARONNE Le ministre ... Animaux Mon, 09 May 2005 19:12:13 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/la-rage-textes-officiels-t493.htm#6682 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/la-rage-textes-officiels-t493.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/quels-sont-les-animaux-consideres-comme-domestiques-t491.htm Stéph Cette circulaires est destinées à définir aux yeux de la lois, les animaux dits domestiques. bestofpiafs.free.fr/cc/recap.php Ce document appartient au site de l'INSERM Instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 ANNEXE de L'INSTRUCTION NP/94/6 du 28 octobre 1994 Le MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT à Mesdames et Messieurs les PREFETS Objet : Mise en oeuvre des mesures d'application des dispositions du titre 1er du livre II (Protection de la Nature) du code ... Animaux Mon, 09 May 2005 18:22:10 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/quels-sont-les-animaux-consideres-comme-domestiques-t491.htm#6616 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/quels-sont-les-animaux-consideres-comme-domestiques-t491.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/devenir-eleveur-t490.htm Stéph Certains d'entre nous sont peut-être éleveurs professionnel ou souhaitent le devenir. Après quelques recherches, il s'avère que la profession d'éleveur nécessite l'obtension d'un certificat de capacité qui vous est présenté ici. www.chez.com/parrots/legislation/rural.htm Dont un extrait est donné sur le site suivant: bestofpiafs.free.fr/cc/recap.php CODE RURAL (Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat) Sous-section 1 : Certificat de capacité Article ... Animaux Mon, 09 May 2005 18:17:53 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/devenir-eleveur-t490.htm#6606 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/devenir-eleveur-t490.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/avoir-un-animal-quand-on-est-locataire-t469.htm Stéph A-t-on le droit de m'interdir de posséder un animal si je suis locataire? www.spa-france.asso.fr/locataire.html Selon l’article 10-1 de la loi du 9 Juillet 1970, toute clause d’un bail visant à interdire la détention d’un animal domestique est réputée non écrite, c’est-à-dire inexistante. Cela ne veut pas dire que quiconque peut héberger n’importe quel animal sous son toit. En effet l’article 3 de la loi du 6 Janvier 1999, concernant les animaux dangereux, a complété ... Animaux Mon, 09 May 2005 14:24:28 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/avoir-un-animal-quand-on-est-locataire-t469.htm#6409 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/avoir-un-animal-quand-on-est-locataire-t469.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/vous-avez-dit-chiens-dangereux-t467.htm Stéph Extrait du code rural concernant les chiens dangereux et leur détention: perso.wanadoo.fr/bouledoguefrancais. cdlb/loi6janvier99.htm J.O Numéro 5 du 7 janvier 1999 LOI no 99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux (1) Chapitre Ier Des animaux dangereux et errants Article 1er L' article 211 du code rural est ainsi rédigé : « Art. 211. - Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités ... Animaux Mon, 09 May 2005 13:14:12 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/vous-avez-dit-chiens-dangereux-t467.htm#6386 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/vous-avez-dit-chiens-dangereux-t467.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/araignees-serpents-quels-sont-leurs-droits-t475.htm Stéph Quels sont les responsabilités de ceux qui possèdent des N.A.C, un peu plus exotiques ou simplement non domestiques (et peut-être, en voie de disparition)? mygale.chez.tiscali.fr/legislation.htm 11 - Responsabilité pénale Toute personne est responsable de ses actes aux termes des articles 121-1 à 121-7 du code pénal, à l’exception des cas prévus aux articles 122-1 à 122-8 du même code (démence, contrainte…). L’intention coupable n’est pas toujours nécessaire pour être en ... Animaux Mon, 09 May 2005 15:43:37 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/araignees-serpents-quels-sont-leurs-droits-t475.htm#6446 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/araignees-serpents-quels-sont-leurs-droits-t475.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/quel-code-de-la-route-pour-les-cavaliers-t471.htm Stéph Etant cavalière en extérieur, je me suis souvent posais ces questions : Quels sont mes devoirs pour bien respecter le code la route ? Mais aussi quels sont mes droits lorsque je suis à cheval? Pour répondre à mes questions, j'ai consulté ce site destiné aux cavaliers : www.equinfo.org/codes/crcaval.htm En voici un extrait : Permis Il n'existe pas encore de permis de monte donc pas de permis de conduire nécessaire pour chevaucher. Toutefois si ... Animaux Mon, 09 May 2005 14:49:13 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/quel-code-de-la-route-pour-les-cavaliers-t471.htm#6426 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/quel-code-de-la-route-pour-les-cavaliers-t471.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/ca-se-passe-comment-pour-les-chats-t470.htm Stéph www.chez.com/spamarseille/maitre%20et%20loi.htm Les dommages causés par le chat « le propriétaire d’un animal, ou celui qui en a la garde, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fût égaré ou échappé »(art. 1385 du code civil). Le propriétaire ou le gardien d’un chat reste entièrement responsable des agissements de ce dernier. Il peut être intéressant d’être assuré si vous possédez un chat ou si vous en avez la garde à ... Animaux Mon, 09 May 2005 14:35:20 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/ca-se-passe-comment-pour-les-chats-t470.htm#6416 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/ca-se-passe-comment-pour-les-chats-t470.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/en-train-ou-en-avion-comment-et-combien-ca-coute-t463.htm Stéph Voyager en train ou en avion avec un animal dans la communauté européenne: www.leplidusoleil.info/fichiershtm/ voyageanimalcompagnie.htm VOYAGER AVEC UN ANIMAL DE COMPAGNIE DANS LE TRAIN L'animal ne doit occasionner aucune gêne aux autres voyageurs. Il est interdit de l'emmener dans la voiture-bar. Le chat et le chien s'il pèse moins de 6 kg, seront placés dans une caisse ou un sac mesurant : 45 X 30 X 25 au maximum. Caisse ou sac resteront sur les genoux ... Animaux Mon, 09 May 2005 12:45:46 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/en-train-ou-en-avion-comment-et-combien-ca-coute-t463.htm#6361 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/en-train-ou-en-avion-comment-et-combien-ca-coute-t463.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/en-vacances-avec-un-animal-et-en-cas-de-perte-ou-de-vol-t460.htm Stéph Extrait de de la convention européenne concernant la circulation des chiens en Europe. www.eurogersinfo.com/b6-04.htm Libre circulation pour les toutous : la libre circulation ne concerne pas que les personnes. Le législateur européen a aussi pensé aux animaux de compagnie et souhaité que ceux-ci puissent accompagner leurs maîtres dans leurs voyages à travers l'Union Européenne sans obstacle. Le règlement 998/2003 du 26/05/2003 a ainsi créé un " passeport " pour les animaux ... Animaux Mon, 09 May 2005 12:29:48 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/en-vacances-avec-un-animal-et-en-cas-de-perte-ou-de-vol-t460.htm#6352 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/en-vacances-avec-un-animal-et-en-cas-de-perte-ou-de-vol-t460.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/declaration-universelle-des-droits-de-l-animal-t398.htm Stéph Voici l'adresse d'un site consacré aux droits des animaux : league-animal-rights.org/duda.html En voici un extrait : Article premier Tous les animaux ont des droits égaux à l’existence dans le cadre des équilibres biologiques. Cette égalité n’occulte pas la diversité des espèces et des individus. Article 2 Toute vie animale a droit au respect. Article 3 1- Aucun animal ne doit être soumis à de mauvais traitements ou à des actes cruels. 2- Si la ... Animaux Sat, 07 May 2005 07:23:46 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/declaration-universelle-des-droits-de-l-animal-t398.htm#5499 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/declaration-universelle-des-droits-de-l-animal-t398.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/que-risque-t-on-en-cas-de-mauvais-traitements-a-animaux-t403.htm Stéph Réponse : Extrait du code pénal français... Articles du code pénal concernant les animaux Répression des actes de cruauté Art. 521-1 du Code Pénal Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de six mois d'emprisonnement et de 50 000 F d'amende. En cas d'urgence ou de péril, le juge d'instruction peut décider de confier ... Animaux Sat, 07 May 2005 09:23:47 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/que-risque-t-on-en-cas-de-mauvais-traitements-a-animaux-t403.htm#5565 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/que-risque-t-on-en-cas-de-mauvais-traitements-a-animaux-t403.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/extrait-de-la-convention-europeenne-pour-la-pac-t400.htm Stéph Ce texte représente les deux premiers chapitres de la convention européenne pour la protection des animaux de compagnie. Le chapitre 1 définit les animaux pouvant entrer dans la catégorie : Animaux de compagnie. Le chapitre 2 donne les principes de détention d'animaux de compagnie. Pour plus d'infos voir le site : www.senat.fr/rap/l01-312/l01-3126.html - 41k CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Définitions 15. La définition d'un animal ... Animaux Sat, 07 May 2005 07:42:52 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/extrait-de-la-convention-europeenne-pour-la-pac-t400.htm#5503 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/extrait-de-la-convention-europeenne-pour-la-pac-t400.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/protection-animale-en-france-t399.htm Stéph Protection animale en France Textes Officiels L'animal a droit au respect, qu'il soit le compagnon attentif et chaleureux de l'homme ou qu'il serve à d'autres fins (ludiques, d'exposition et de spectacle, scientifiques). La loi reconnaît la sensibilité de l'animal. Si la société ne peut se passer de détenir des animaux, elle se doit de veiller à leur bien-être. CHARTE DES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA RELATION ENTRE L'HOMME ET L'ANIMAL L'animal est un être sensible : son propriétaire ... Animaux Sat, 07 May 2005 07:28:46 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/protection-animale-en-france-t399.htm#5502 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/protection-animale-en-france-t399.htm http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/capa-pour-animaux-exotiques-t397.htm Stéph Législation & Devoirs du propriétaire de NAC Deux points très importants sont à prendre en compte avant l'achat de tout NAC (lézards, serpents, amphibiens et arachnides) : 1/ Votre futur animal est-il soumit à une réglementation pour sa protection, appelée CITES ? Tout d'abord, qu'est ce que la CITES (Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora)? C'est la convention du commerce international des espèces (faune & flore) menacées d'extinction. ... Animaux Sat, 07 May 2005 06:54:49 GMT http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/capa-pour-animaux-exotiques-t397.htm#5496 http://chonchons-hams.forumactif.com/animaux-f82/capa-pour-animaux-exotiques-t397.htm